CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à tout achat de produits ou de services effectués sur le site internet de Dr. Roy Schneemann soit www.artspeeder.com (ci-après le Site).

Des conditions spécifiques à certains produits ou services sont définies ci-dessous.

Les offres de produits et services en ligne ainsi que les prix ne sont valables que tant qu'ils sont visibles sur le Site et dans la limite des stocks disponibles. Les dessins, images ou schémas ne figurent sur le Site qu’à titre d’illustration et ne font pas partie des conditions contractuelles.

Les renseignements figurant sur les catalogues et les notices explicatives ne sont donnés qu’à titre indicatif et ne constituent pas des documents contractuels.

PRIX
Les prix indiqués sur le Site sont en Euros exclusivement. Ils s'entendent toutes taxes comprises (TVA) et n'incluent pas la participation aux frais de traitement et d’expédition qui sera facturée séparément. Toutes les commandes sont payables exclusivement en Euros.

Dr. Roy Schneemann ou MacSpeeder se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les prix facturés au client pour les produits livrés sont ceux en vigueur à la date de la commande, qui figurent sur la confirmation de commande.

Par ailleurs, les rabais promotionnels offerts dans le cadre d’actions commerciales spécifiques à www.artspeeder.com sont, sauf avis contraire, cumulables avec d’autres remises liées au volume de commande ou des remises éventuelles liées au paiement par chèque-cadeau. Ces rabais promotionnels spéciaux sont calculés directement en ligne et déduits du montant de la commande.

COMMANDE
Une commande ne devient définitive qu’après son acceptation par Dr. Roy Schneemann ou MacSpeeder.

L'envoi de la commande par le client implique son adhésion aux présentes conditions générales de vente dans leur intégralité, à l'exclusion de tous autres termes ou conditions.

Dr. Roy Schneemann ou MacSpeeder se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un contentieux relatif au paiement d'une commande antérieure.

PAIEMENT
Le prix facturé est le prix indiqué sur la confirmation de commande qui est adressée au client.

Sauf stipulation particulière, tous les produits et services sont payables avec les moyens suivants :

Eurocard/MasterCard, Visa, American Express via Paypal, par chèque personnel et par virement bancaire.

Toutes les transactions de paiement se font en zone sécurisée.

Les données enregistrées par Dr. Roy Schneemann ou MacSpeeder constituent la preuve de l’ensemble des transactions effectuées entre Dr. Roy Schneemann ou MacSpeeder et ses clients. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.

DÉLAI DE PAIEMENT
Au maximum 7 jours après la commande (achat sur le site)

RETARD DE PAIEMENT
Des pénalités pour retard de paiement sont applicables de plein droit au taux de 2,5 fois l’intérêt légal (9%), conformément à la loi N° 92-1442 du 31/12/92 et ce dans un délai de dix jours après la date de facturation : notification par e-mail ou simple courrier de rappel de paiement.

En cas de poursuites légales, de paiement partiel, et de faillite, 15% de la somme demandée (au min. 30 EUR.), seront facturés pour les frais de procédures.

RETOURS ET RÉCLAMATIONS
Il incombe au client de contrôler la marchandise immédiatement lors de la livraison et de faire toutes réserves et réclamations quant à d’éventuels défauts ou non-conformités; lesdites réserves et réclamations doivent être adressées à Dr. Roy Schneemann ou MacSpeeder par e-mail, ou lettre recommandée dans les meilleurs délais mais au plus tard 7 (sept) jours après la livraison.

De façon générale, tous les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client ne sont pas repris.

Aucun envoi contre remboursement ne sera accepté quel qu'en soit le motif.
Les frais d'envoi dans le cas d'un retour de marchandises sont à la charge du client.

CLAUSE RÉSOLUTOIRE
Toute inexécution totale ou partielle par le client de l'une de ces obligations, le non-respect d'une échéance quelconque de paiement pourront entraîner, au gré de Dr. Roy Schneemann ou MacSpeeder, soit l'exigibilité immédiate des sommes encore dues à quelque titre que ce soit, ainsi que la suspension de toute livraison, soit la résolution des contrats en cours.

DROIT APPLICABLE / LITIGES
Le présent contrat est soumis au droit français.

RESPONSABILITÉS
Dr. Roy Schneemann ou la société MacSpeeder ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu, en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. Dr. Roy Schneemann ou la société MacSpeeder n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais, qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits.

Le choix et l’achat d’un produit ou d’un service sont placés sous l’unique responsabilité du client.

Toute responsabilité de Dr. Roy Schneemann ou la société MacSpeeder pour toute sorte de dommage direct ou indirect découlant de l'inexécution ou de la mauvaise exécution de la vente d'un produit ou d’un service ne pourra en aucun cas dépasser un montant égal au prix du produit vendu.

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France.

Les photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de Dr. Roy Schneemann ou MacSpeeder ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans l'une de ces photographies, textes ou graphismes, informations ou caractéristiques des produits ou en cas de modification des caractéristiques des produits par les fournisseurs.

DROIT DE RÉTRACTATION
Conformément à l'article L.121-16 du Code de la Consommation, le consommateur dispose d'un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de livraison de sa commande, pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander l'échange ou le remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour.

Le produit devra être retourné en bon état, et non usagé.

DISPOSITION INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
A tout moment, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (Art 34 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978).

CNIL numéro 1170425, conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004.

CONTACT / SERVICE CLIENTS
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Vous pouvez aussi vous adresser à tout moment à notre service clientèle. Nous nous tenons à votre entière disposition.

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